Historia do Direito Privado ( aulas na França )

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Paragraphe 1 : Le droit Romain familial Ancien

Cette période va jusqu'en 150 av JC, elle reprend toute la période royale et une bonne partie de la république. Pendant cette période, Rome qui était un village peuplé de bergers pillards passe au 6eme siècle à la civilisation urbaine. Et pendant cette période de droit familial ancien à Rome s'étend sur tout le monde alors connu. Le droit familial est archaïque, régit par les coutumes de la famille (le MOS MAYORUM). La famille est dominée par un personnage qui est le père de famille patriarche qu'on appelait le PATER FAMILIAS. Il est l'élément central de la famille. Les liens entre les membres de la famille sont bâtis à partir de lui, et il est le seul propriétaire du patrimoine familial.

A) La famille juridique bâti autour du PATER FAMILIAS

Le pater familias est un citoyen romain qui n'a plus d'ancêtres masculins vivants. La famille romaine est patriarcale dominée par l'autorité du Pater familias qui la dirige et la représente vis à vis de l'extérieur. Le pater Familias exerce sa domination qu’on appelait la PATRIA POTESTA, et elle s'exerçait sur tous les descendant du PATER FAMILIAS quel que soit leur génération. Les descendant du PATER sont désignés comme les FILII. Ce sont les filles comme les garçons descendants du PATER ou adoptés par lui. C'est donc sur toute la descendance qu’elle soit par le sang ou adoptive que s'exerce l'autorité du pater peu importe l’âge du PATER et des FILII. Il n'y a pas à Rome d’âge de majorité. Pour être capable juridiquement il fallait attendre la mort du Pater. Les enfants pouvaient s'émanciper mais ils perdaient leur droit de succession.

Comment entrait-on dans l'autorité du Pater ? L'entrée dans la puissance paternelle se faisait par la naissance en légitime mariage. Mais même cette naissance n'obligeait pas le PATER à accepter l'enfant. Après la naissance il y avait une cérémonie appelait SUSCEPTIO dans laquelle le père prenait l'enfant dans ses bras en signe d'acceptation de l'enfant dans le groupe familial. Cela marquait le début de la PATRIA POTESTA. L'adoption était aussi créatrice de PATRIA POTESTAS. Le père avait un droit de vie ou de mort absolu sur tous Ses descendants. Ce droit était à l'origine absolu et arbitraire mais il a été rapidement limité par les mœurs. Un magistrat romain appelé le CENCEUR donnait une nota (mauvaise note au citoyen romain) qui abusait du droit de vie ou de mort sur ses enfants.

Le droit de vie et de mort du père sur les enfants était illustré par le droit qu'avait le père de décider de l'exposition de ses enfants au nouveau-né. L'exposition était une institution connue pour éviter les surpopulations. L'exposition d'enfant était faite dans un lieu public pour abandonner l'enfant mais si personne ne recueillait l'enfant par conséquent la mort était certaine. Lorsque l'enfant était recueilli par un tiers alors l'enfant passait sous l'autorité de ce tiers. On appelait cette autorité MANCIPIUM. L'enfant recueilli était IN COSA MANCIPII, il était libre mais sous l'autorité d'un tiers. Son bien faiseur pouvait l'utiliser à son service.

Le PATER FAMILIAS avait aussi le droit de vendre ses enfants. L'enfant passé sous le MANCIPIUM d'un autre PATER FAMILIAS, si ce nouveau PATER FAMILIAS décidait de libérer l'enfant de son autorité MANCIPIUM l'enfant retombait alors sous l'autorité de son père naturel. Pour éviter les reventes multiples d'enfants en cas d'extrême pauvreté des parents, la loi des 12 table (5ème AV JC) avait décidé qu'après 3 ventes successives le FILIUS était libéré de l'autorité de son père considérée comme indigne à condition que son dernier acquéreur ait décidé de l'affranchir. Le père avait aussi le droit de procéder à l'abandon Noxal. Il rompait le lien juridique avec son enfant puisqu’il avait commis un délit grave. Il ne voulait pas répondre des méfaits de son fils.

Il y avait un autre moyen de rentrer dans la PATRIA POSTESTAS, c'était le mariage. Le mariage Romain était Monogame et consensuel. Il se formait donc par l'échange des consentements des deux PATER FAMILIAS. Le PATER de l'époux accepte un nouveau membre de la famille et les enfants qu'elle donnera. Il y a acceptation du Pater de perdre sa fille et donc par conséquent de perdre une valeur. Le mariage romain comprenait deux cérémonies. La 1ère était formelle, religieuse et faisait intervenir la protection des dieux. Cette cérémonie s'appelait la CONFARREATIO. Elle avait lieu en présence du grand pontife de Rome. Il y avait ensuite une cérémonie purement civile appelait CONPTIO. La femme passait sous la MANU (main) de son mari. Elle rentrait dans le cercle de ceux soumis à la PATRIA POSTESTAS. Elle était juridiquement à la place d'une fille, juridiquement elle avait les mêmes droits et mêmes devoirs que ses propres filles. Mais ce détachement juridique de son propre père ne se faisait que dans le cas du mariage CUM MANU. La forme de ce mariage est la plus dure à Rome et c'est le plus rependu. Mais il va tomber en désuétude et disparaitre totalement.

Il va y avoir une autre forme de mariage. Il y avait le mariage SINE MANU. L'idée était que le mariage été devenu CUM MANU lorsque la femme avait cohabité une année entière avec son mari. Pour éviter cette prescription acquisitive, les femmes qui voulaient rester dans la PATRIA POTESTA de leur père quittaient le domicile conjugal pendant 3 nuits consécutives. Cela permettait de garder des droits successoraux. Les femmes à Rome prenaient cette habitude. Elles restaient sous la PATRIA POTESTAS de leur père et étaient des étrangères dans la famille de leur mari.

Le mariage à Rome n'était pas permis pour tous. Il fallait qu'il existe entre les époux ce qu'on appelait le CONUBIUM qui répondait à deux types de considérations morales puisqu’il fallait éviter le mariage entre trop proches parents. Il y avait aussi des considérations sociales puisque les conjoints devaient être socialement du même groupe. A la fin de la république on admettait les mariages entre les cousins. En principe les liens d'adoption étaient aussi des empêchements tout comme les liens du sang. On admettait le mariage entre une sœurs adoptive et un frère adoptif si l'un des deux avait été émancipé. A Rome si ces conditions n'étaient pas remplies alors le mariage